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Passagers voyageant aux États-Unis

Plan d’urgence en cas de retards prolongés sur l’aire de trafic

Le présent plan d’urgence vise à assurer la conformité à la réglementation publiée par le département des Transports des États-Unis qui porte sur les services offerts par les sociétés aériennes lors de situations entraînant de longues périodes d’attente sur l’aire de trafic. Ce plan est distinct de celui d’Air Canada et ne fait pas partie des conditions générales de transport de cette dernière.

Notre plan d’urgence vise à fournir aux passagers de l’information sur les politiques et procédures en vigueur au cas où ils devraient demeurer à bord de nos avions lors de retards prolongés au sol.

Veuillez noter que ce plan s’applique aux vols d’Air Canada Express exploités par Jazz Aviation S.E.C. (Jazz) qui subissent un retard sur l'aire de trafic à un aéroport américain (y compris les déroutements).

Limites relatives aux retards prolongés au sol

On peut accuser un retard prolongé au sol lors des phases de circulation au sol avant le départ ou après l’atterrissage, ou en raison d’un déroutement. Dans ces cas, les limites suivantes s’appliquent :

  • Jazz ne permettra pas qu’un avion demeure sur l’aire de trafic pendant plus de quatre (4) heures. Avant d’atteindre cette limite de quatre (4) heures, Jazz fera en sorte que l’avion retourne à la porte d’embarquement ou se dirige vers un autre lieu de débarquement adéquat, où les passagers pourront descendre de l’avion. 

Des périodes d’attente d’une durée supérieure à la limite ci-dessus peuvent être nécessaires dans les cas suivants :

  • Le commandant détermine, pour des raisons liées à la sûreté ou à la sécurité, que l’avion ne peut quitter sa position sur l’aire de trafic pour faire descendre les passagers ; ou
  • Le contrôle de l’aire de trafic informe le commandant que le retour de l’avion à la porte d’embarquement ou son déplacement vers un autre lieu de débarquement pour faire descendre les passagers perturberait fortement le déroulement des activités aéroportuaires.

Services aux passagers lors de retards prolongés au sol

Jazz fournira aux passagers de la nourriture suffisante et de l’eau potable au plus tard deux (2) heures après que l’avion a quitté la porte d’embarquement (lors du départ) ou après son atterrissage (à l’arrivée) si l’avion demeure sur l’aire de trafic, à moins que le commandant détermine que des questions de sûreté ou de sécurité rendent impossible un tel service.   

Dans le cas de tous les vols, Jazz s’assurera de la disponibilité de toilettes utilisables pendant la période d’attente sur l’aire de trafic. Jazz veillera aussi à ce que des services médicaux soient offerts au besoin.

L’équipage de l’avion tiendra les passagers informés de la situation, y compris des raisons du retard, si celles-ci sont connues, toutes les 30 minutes tant que dure l'attente. 

L’équipage de l'avion avisera les passagers d'un vol retardé 30 minutes aprés l'heure de départ prévue, puis toutes les 30 minutes par la suite, qu'ils peuvent descendre de l'avion si celui-ci trouve à la porte d'embarquement ou à un autre lieu de débarquement, si une telle possibilité existe.

Jazz a pris les mesures qui s’imposent afin de s’assurer de la disponibilité de ressources suffisantes pour mettre en œuvre ce plan d’urgence en cas de retards prolongés sur l’aire de trafic, s’il y a lieu. Afin d’offrir une prestation de service supérieure aux passagers, ce plan fait l’objet d’une coordination avec les autorités aéroportuaires et les fournisseurs de services locaux, la Customs and Border Protection des États-Unis et la Transportation Security Administration à chaque aéroport américain où Jazz assure des vols réguliers, y compris ses aéroports de dégagement habituels. 

Responsabilité

Le Contrôle de l’exploitation réseau (ou SOC pour l’anglais System Operations Control) est chargé de la gestion et de la qualité du plan. La prise des décisions liées à ce plan est assurée par le centre du SOC. Le SOC prendra les décisions en tenant compte, notamment, des effets qu’ont les retards de vols, les annulations de vols et les retards prolongés au sol sur les passagers. Le Service à la clientèle des Aéroports, les Opérations aériennes et le Service en vol mettront le plan en œuvre à l’escale et à bord de l’avion.

Plan en matière de service à la clientèle d’Air Canada

Jazz et Air Canada se préoccupent de votre sécurité et de votre confort. Nous ferons tout ce qui est possible pour que votre expérience de voyage soit agréable et sans heurts. Le plan en matière de service à la clientèle d’Air Canada (disponible en anglais seulement) présente les politiques et les points les plus importants liés au service à la clientèle. Veuillez noter que ce plan s’applique aux vols d’Air Canada et d’Air Canada Express à destination et au départ des États-Unis.